Mentions Légales

EDITEUR

L’Editeur du site www.sublime.restaurant (ci-après le « Site ») est la société SUBLIME, société à responsabilité limitée au capital de 40 000€, dont le siège est 24 rue Bannelier 21000 Dijon, immatriculée au RCS de DIJON sous le numéro 920 468 675 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR46920468675.
Téléphone : 0345831085
Adresse électronique : sublime.restaurantdijon@gmail.com

HEBERGEUR

L’Hébergeur du Site est la société ARUBA S.p.A. dont le siège est via San Clemente, 53 – 24036 Ponte San Pietro (BG) – Italie.
P.IVA : 01573850516
C.F. : 04552920482 
C.S.: € 4.000.000,00 i.v.
Numero REA: BG – 434483

CONDITION GENERALES DE VENTE

Les Conditions générales de vente applicables aux achats réalisés sur le Site sont consultables ici.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

La Politique de confidentialité applicable au Site est consultable ici.

La Politique « cookies » est consultable ici.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle (articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Le Site et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels l’Editeur dispose de droits d’exploitation.
Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du Site et/ou de son contenu faite par l’Utilisateur sans le consentement de l’Editeur est par conséquent illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable de l’Editeur (écrire à sublime.restaurantdijon@gmail.com).

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’Editeur.

Retour en haut